Philippe Defossez

De: Philippe Defossez
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentant choisi par et parmi les membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Comité de bassin Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000027084715(source JORF)
nomination
16 Février 201316/02/2013
De: Philippe DEFOSSEZ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Fédérations départementales des associations
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000019308581(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Philippe DEFOSSEZ
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Philippe Defossez
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000785339(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Philippe Defossez
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales
Electricité de France
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Philippe Defossez
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter le collège des différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Michel Chambolle
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
ATEE0210008A(source BODD)
nomination
25 Mars 200225/03/2002
De: Philippe Defossez
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter le collège des différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Michel Chambolle
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000409481(source JORF)
nomination
02 Février 200202/02/2002
De: Defossez (Philippe)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
au titre d'Electricité de France
Titulaire
Remplace:M. Chambolle (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000580816(source JORF)
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Defossez (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Electricité de France
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Defossez (Philippe)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
Les usagers
au titre
D'Electricité de France
Suppléant
Remplace:M. Rondot (Xavier)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000389735(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Défossez (Philippe, Christophe)
S.M.T
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
INFANTERIE
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990